Le site Internet www.chroniques-architecture.com est édité par Chroniques d’architecture SAS, une société de presse au capital de 3 000 €, dont le siège social est situé au 8/8bis allée Maillasson, 92100 Boulogne-Billancourt, France, immatriculée au registre du commerce et des sociétés des Hauts-de-Seine sous le numéro 814 419 636. No de TVA Intracommunautaire FR28814419636. Code APE (NAF) : 58.14Z.
Directeur de la publication
Christophe Leray, Président de Chroniques d’architecture.
Rédacteur en Chef
Christophe Leray
Hébergement
Le site est hébergé par OVH, 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France, tel: +33 9 72 37 97 74.
Droit de propriété intellectuelle
La marque Chroniques d’architecture ainsi que le logo Chroniques d’architecture sont la propriété de la société Chroniques d’architecture S.A.S et ont été déposés auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI). Toute représentation, reproduction et exploitation partielle ou totale de cette marque et de ce logo est donc prohibée.
Les textes, les images animées ou non, les vidéos et tous les éléments composant le site Internet www.chroniques-architecture.com sont la propriété de la société Chroniques d’architecture S.A.S. La reproduction de tout ou partie de ce site, sur quelque support que ce soit, est formellement interdite sauf autorisation expresse du responsable de la publication. Les documents ne peuvent faire l’objet de copie qu’à titre d’information, la copie étant réservée au seul usage privé. Toute représentation ou reproduction de ce site, par quelque procédé que ce soit, constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Il est interdit de reproduire et/ou d’utiliser les marques et logos présents sur le site, ainsi que de modifier, copier, traduire, reproduire, vendre, publier, exploiter et diffuser dans un format numérique ou autre, tout ou partie des informations, textes, photos, images, vidéos et données présents sur le site, qui constituent des œuvres au sens des dispositions de l’article L112-1 du code de la propriété intellectuelle.
La violation de ces dispositions impératives soumet le contrevenant, et toutes personnes responsables, aux peines pénales et civiles prévues par la loi.
Toute mise en réseau, toute rediffusion, toute exploitation dans un cadre professionnel ou commercial ou toute commercialisation de ce contenu auprès de tiers, sous quelque forme que ce soit, est strictement interdite sauf accord préalable de Chroniques d’architecture.
Liens
Les liens proposés vers d’autres sites sont communiqués à titre indicatif et ne sauraient engager la responsabilité de Chroniques d’architecture, tant en ce qui concerne les contenus et les conditions d’accès que l’usage qu’il peut être fait de ces contenus et de leur éventuelles conséquences.
Déclaration, confidentialité et respect des données relatives à la vie privée
Le site Internet Chroniques d’architecture a fait l’objet d’une déclaration auprès de la CNIL sous le numéro 2071755 v 0. Les informations transmises sont destinées à un usage strictement réservé à Chroniques d’architecture. Conformément à l’article 34 de la loi N. 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, Chroniques d’architecture vous informe que vous disposez d’un droit d’accès de rectification et de suppression des données nominatives vous concernant. Pour exercer ce droit, adressez-vous à contact(a)chroniques-architecture.com.