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Accueil > L'époque > Débats > Au fil de l’eau > Plagiat ou copie, qui palpe le grisbi ?

Plagiat ou copie, qui palpe le grisbi ?

22 octobre 2019

Madame Rose est commerçante et maître d’ouvrage à Cagnes-sur-Mer. Monsieur Blanc et Monsieur Noir sont architectes dans la même ville, c’est-à-dire quasiment dans la même rue. La concurrence est redoutable sans doute, l’Ordre n’y voyant, en l’occurrence, guère à redire. Plus c’est gros plus ça passe ? Exemple teinté de folklore provençal.

A la rédaction de Chroniques, nous sommes régulièrement pris à témoin pour des cas de plagiats, évidemment manifestes selon le point de vue des plagiés. Même si l’évidence semble parfois amère, nous recommandons généralement de se détendre. En effet, selon nous, il vaut d’une part toujours mieux être le pompé que le pompeur et, d’autre part, toujours tenter de résoudre le problème avec autant d’élégance que possible.

Si vraiment le plagiaire indélicat n’a pas le cœur à s’excuser publiquement, il suffit d’éclairer la question avec son cercle d’amis, en réseaux. Au fil du temps, la bonne foi et la qualité du pompé seront pour tous une évidence quand le pompeur, tel un parasite, s’il est encore vivant, en sera à chercher d’autres proies. Et si l’émotion de l’architecte floué, aussi légitime soit-elle, incite à ester en justice, comprendre qu’il faut alors s’armer de patience et prévoir des vêtements lavables. Bref, dans le petit monde si confraternel des architectes, même si ce n’est pas toujours gagné, mieux vaut selon nous dans ces situations en appeler à la décence sinon à la dignité.

Pourtant, parfois, une petite affaire exceptionnelle, sinon remarquable, mérite que l’on s’y arrête pour sa valeur symbolique.

Pour les amateurs de guerres picrocholines, c’est parti.

L’histoire se passe à Cagnes-sur-Mer, sur la Côte d’Azur. Elle pourrait se passer en Seine-et-Marne ou dans le Val d’Oise mais la Côte d’Azur, avec tous ces protagonistes avec des noms en i, ajoute au folklore.

L’intrigue commence en 2009 quand Monsieur Blanc, architecte à Cagnes-sur-Mer, est missionné par Madame Rose, une maître d’ouvrage entreprenante souhaitant obtenir une concession de plage et qui pour cela doit donc convaincre la mairie de la qualité de son projet. Affaire conclue avec Monsieur Blanc l’architecte. Bonne pioche ! Suite à plusieurs recherches, avant-projets et discussions, le projet est retenu.

«J’ai proposé une mission de base à ma cliente au taux de 13%, ce qui portait le permis de construire à environ 12 500 €, et le tout à 30 000€ avec la mission complète», explique Monsieur Blanc, qui a déjà reçu 3 000€ pour ses premiers travaux.

Puis plus de nouvelles de Madame Rose.

Plus tard, Monsieur Blanc voit bien son pavillon construit sur la plage et se dit que Madame Rose a dû se débrouiller toute seule avec son entreprise. Il se demande bien qui a pu signer le permis de construire (PC) mais vu que le projet avait déjà été accepté par la mairie, qu’il s’agissait après tout d’une petite affaire et qu’il a lui-même depuis le temps autre chose à faire, il ne s’en préoccupe pas plus que cela.

Monsieur Noir est architecte, à Cagnes-sur-Mer. D’ailleurs Monsieur Blanc connaissait feu Monsieur Noir Père, un architecte également, qui a été président de l’Ordre des architectes en PACA pendant dix ans, avant d’être conseiller national pendant quatre ans. Cagnes-sur-Mer est une petite ville. Il était donc inévitable qu’un jour Monsieur Blanc passât devant la vitrine de Monsieur Noir Fils.

Quelle ne fut pas sa surprise, des années plus tard, en 2015, d’y découvrir son projet de pavillon de plage affiché en vitrine, projet dont Monsieur Noir Fils d’évidence s’attribuait la paternité. Idem sur le site Internet. Quoi, depuis tout ce temps, les Cagnois pouvaient penser que Monsieur Noir était l’auteur de ce pavillon ?

Si encore le plagiat avait été un peu subtil, sans doute que Monsieur Blanc en aurait moins souffert. Mais pour le coup, ce n’est même plus du plagiat, c’est de la copie pure et simple, voire du vol puisque c’est le même projet, c’est le sien, seuls les cartouches ont été remplacés. Jusqu’à la pers qui est la même !

Pavillon-de-plage

La preuve que la réputation de la Côte d’Azur est très surestimée, Monsieur Blanc n’a pas, de rage, fait sauter la boutique de Monsieur Noir. A la place il a mené son enquête. Dans la petite commune de Cagnes-sur-Mer, il n’a dès lors pas été long à apprendre que là où il demandait 12 500€ pour sa mission jusqu’au PC, le confrère proposait le même service pour 1 500€ à peine, ce qui n’est pas compliqué avec un projet déjà dessiné par un autre.

Plus cocasse, comme le pavillon de plage est ‘provisoire’ – il devait même être à l’origine démonté entre deux saisons – le permis de construire doit être renouvelé tous les ans, autant d’espèces encaissées avec une précision d’horloge par Monsieur Noir.

Pavillon-de-plage

Plutôt que céder à des émotions incertaines, Monsieur Blanc a choisi de s’en remettre à l’Ordre des architectes, ce qui s’est révélé à peine moins ubuesque que d’ester en justice. Deux tentatives de conciliation organisées par l’Ordre n’y firent rien, Monsieur Noir, royal, proposant à Monsieur Blanc une indemnité, justement refusée, de 500€.

Plus incroyable encore, Monsieur Noir reconnaît par écrit avoir récupéré le projet de son confrère mais seulement parce que, explique-t-il, il a de bonnes raisons, qu’il détaille dans un courrier adressé à l’Ordre des architectes à Marseille le 20 janvier 2016. Extraits :

«Après contact avec la mairie de Cagnes-sur-Mer, Madame Rose m’impose de prendre le projet de Monsieur Blanc qui avait fait l’objet d’un accord des services municipaux des concessions balnéaires», écrit Monsieur Noir pour sa défense. En clair, le maître d’ouvrage l’oblige à prendre le projet d’un confrère.

«J’avais pris la précaution de m’enquérir auprès de Madame Rose pour savoir si la mission limitée de Monsieur Blanc avait été réglée par ses soins. Confirmation m’a été donnée que Monsieur Blanc était payé», poursuit-il. Ok confrère, je te pique ton projet mais, basta, tu as été défrayé !

Monsieur Noir ne manque pas d’excuses. «Sous la pression de l’urgence qui m’était imposée, j’ai répondu à la demande de Madame Rose en omettant, c’est vrai, de téléphoner à Monsieur Blanc», écrit-il noir sur blanc. C’est donc à cause de l’urgence imposée par sa maître d’ouvrage que ce malheureux homme de l’art a simplement manqué de courtoisie. C’est sûr que Monsieur Blanc aurait été tellement heureux de lui faire un pastis ou deux.

Pavillon-de-plage

L’ironie est que Monsieur Blanc expliquait clairement sur les documents présentés à Madame Rose que ces plans étaient «exclusivement destinés à la soumission de candidature pour la délégation de concession des plages», avec la précision suivante : «ceux-ci ne sont ni des plans de demande de PC, ni des plans d’exécution ; ils ne peuvent être utilisés pour réaliser la construction». Monsieur Blanc a sans doute sous-estimé la qualité de son esquisse.

En tout cas, coupable mais pas responsable, rien n’est de sa faute à Monsieur Noir, architecte ni courageux ni téméraire mais au formidable culot.

Monsieur Blanc en a fait une question de principe. «Parmi les statuts de l’Ordre, il y a le pouvoir de sanction de tout comportement anti-confraternel», soutient-il, citant l’article 18 du code de déontologie de l’architecte, lequel précise notamment qu’est considéré comme acte de concurrence déloyale prohibé «toute tentative d’appropriation ou de détournement de clientèle par la pratique de sous-évaluation trompeuse des opérations projetées et des prestations à fournir». Pour Monsieur Blanc, pour ce qui est de l’appropriation, il est la victime d’un cas d’école. Reproduire et signer la pers d’un confrère, il faut quand même y aller à la manœuvre !

Pavillon-de-plage

Après le ramdam de Monsieur Blanc, les foudres de l’Ordre se sont sans doute abattues sur Monsieur Noir, le fils de ?

«J’aurais été heureux avec 1€ symbolique de dédommagement, mais que ce type reçoive au moins un blâme, une sanction quelconque, que cela se sache. Le CROA PACA couvre donc le plagiat et n’applique pas le code déontologique qu’il a lui-même rédigé», constate Monsieur Blanc, lequel, évidemment, n’est pas long à ce rythme à passer pour un casse-pieds. L’Ordre national ne lui répond plus, l’Ordre régional non plus. Selon lui, même l’assistance juridique de la MAF, dont il dispose par contrat, est bien embêtée : la MAF ne va quand même pas poursuivre l’Ordre des architectes… La MAF ne répond plus.

Monsieur Blanc a bien rencontré à Paris un avocat spécialisé en droits d’auteur mais «il demandait beaucoup pour une petite affaire, lointaine». Bref Monsieur Blanc se retrouve gros Jean comme devant.

Plus de 28 mois plus tard, le Conseil Régional de l’Ordre des Architectes n’a toujours pas pris de sanction à l’encontre de Monsieur Noir, lequel, en attendant, pas gêné pour autant depuis dix ans, vient d’ouvrir agence à Nice.

Christophe Leray

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Par Christophe Leray Rubrique(s) : Au fil de l’eau, Chroniques, L'époque

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