• S’abonner
  • Mon compte
    • Tableau de bord
    • Mes commandes
    • Telechargements
    • Mes adresses
    • Détails du compte
  • 0 Article0,00 €

Chroniques d‘architecture

Actualité de l‘architecture

MODE D'AFFICHAGE : ClairSombre
  • Editos
    • Editos
  • Politique
  • Chroniques
    • Chroniques-Photos
    • Chroniques de François Scali
    • Chroniques d’Alain Sarfati
    • Chroniques de Stéphane Védrenne
    • Chroniques d’Erieta Attali
    • Journal d’une jeune architecte
    • Chroniques de Jean-Pierre Heim
    • Chroniques de la catastrophe annoncée
    • Chroniques de Dominique Bidou
      • Chroniques de l’intensité
      • Chroniques du Café du Commerce
    • Chroniques du Mékong
    • Psychanalyse de l’architecte
      • Psychanalyse de l’architecte – Saison 1
      • Psychanalyse de l’architecte – Saison 2
      • Psychanalyse de l’architecte – Saison 3
      • Psychanalyse de l’architecte – Saison 4
      • Psychanalyse de l’Architecte – Saison 5
      • Psychanalyse de l’architecte – Saison 6
    • Chronique d’Outre-Manche
    • Chroniques de l’avant-garde
    • Chroniques de Syrus
      • Secrets d’archi
      • Destins contrariés
      • Les Lettres Persanes
    • Tour de France
      • TDF 2021
      • TDF 2022
        • Les reconnaissances du TDF 2022
        • Les étapes du Tour de France contemporain 2022
      • TDF 2023
        • Les étapes du Tour de France contemporain 2023
        • Les reconnaissances du TDF 23
    • Ils ont collaboré à Chroniques
      • Chroniques de Jean-François Espagno
        • Lettres de Monmoulin
        • 7 péchés capitaux
      • Chroniques d’Eric Cassar
        • Chroniques des n-spaces
      • Chronique du Philosophe
      • Chroniques de Gemaile Rechak
      • Chroniques du Geek
      • Chroniques de Martine
      • Chroniques de Franck Gintrand
      • A l’Est, du nouveau ?
      • Chroniques du candide
      • Chroniques de Mme. B
  • Architectes
    • Portraits
    • Rencontres
    • Contributions
    • Carnets de dessins
  • Réalisations
    • Visites
    • C’est d’actu
      • En France
      • Ailleurs dans le monde
      • Projets
    • Maisons individuelles
    • Logement collectif
    • Culture
    • Education
    • Bureaux
    • Santé
    • Mixte
    • Tours
    • Urbanisme
  • L’époque
    • Débats
      • Au fil de l’eau
      • La presse
      • Tribunes
      • Le dessous des images
      • Le dessous des mots
      • Courrier du coeur
    • Médias
      • Podcasts
      • Vidéos
      • Cinéma / Séries
      • Livres
      • Quizz
  • Le Kiosque
Accueil > Chroniques > A bon droit, une question d’image

A bon droit, une question d’image

11 octobre 2016

@X-TU architects - Ville de Bordeaux
@X-TU architects – Ville de Bordeaux

L’image d’un bâtiment est-elle à vendre ? Sans doute. Mais combien vaut-elle ? Le 26 septembre dernier, la ville de Bordeaux a libellé à l’ordre de l’agence X-TU un chèque d’un montant de 450 000 euros pour tous les droits d’exploitation commerciale de l’image de la Cité des vins. Dû ou abus ?

Il n’est pas question ici de qualités esthétiques ou architecturales mais de la rémunération du droit d’auteur des architectes puisque le droit leur reconnaît d’être auteur de leur bâtiment. La récente loi Pellerin impose même désormais le nom de l’agence d’architecture sur la façade des bâtiments qu’ils construisent. A noter d’ailleurs que si le sujet est ainsi revenu dans l’actualité, c’est d’abord grâce au succès d’un programme qui, à Bordeaux, comble largement les attentes du maître d’ouvrage. Quels droits d’auteur donc ?

Rappel des faits. A la signature du contrat de maîtrise d’oeuvre en 2011, l’exploitation non commerciale de l’image de la cité du vin avait été actée, assortie plus tard d’une extension concernant l’exploitation de produits dérivés. Alors pourquoi aujourd’hui, remettre cette question sur le devant de la scène ? Selon Fabien Robert, adjoint au maire en charge de la culture, «X-TU considère que la mise au point de marché ne peut suffire juridiquement à exploiter à̀ titre commercial tout type de produits dérivés relatifs à la Cité du Vin, en l’absence de cession de droits d’auteur expresse et précise afférente à l’ouvrage». D’après le service juridique de la mairie, il y aurait une faille dans le paragraphe en cause, qui pourrait ne concerner que les dessins de projet d’architectes, et non le rendu fini.*

Une faille contractuelle à ce niveau, étrange… En tout cas, c’est la version de l’histoire de la municipalité.

Le cas de la Cité du vin démontre à quel point il est parfois difficile pour les architectes de faire reconnaître leurs droits à l’image, et à travers eux, leur statut d’auteur. En effet, l’architecte travaille pour les autres, à leur demande et avec leur argent. Ils sont même rémunérés pour cela. Pourtant le concepteur n’est pas un simple exécutant, cela se saurait. Le projet, à condition d’être original est donc soumis au premier article du Code de la propriété intellectuelle qui stipule que «l’auteur d’une œuvre de l’esprit jouit sur cette œuvre, du seul fait de sa création, d’un droit de propriété incorporelle exclusif et opposable à tous».** L’architecte est un auteur. Il signe en son nom propre et c’est même désormais dans l’intitulé du diplôme (bien qu’étrangement le NP pour « Nom Propre » soit souvent éludé).

Certes pour l’architecte les responsabilités sont immenses et les contraintes constructives, techniques et financières font de l’architecture une profession technique, mais l’originalité du projet en fait également une œuvre en tant que telle au regard de la loi. Dit autrement, une maison standard ou une HLM ne sortant pas de l’ordinaire ne seront pas protégées mais depuis que l’œuvre d’architecture a rejoint la liste des œuvres de l’esprit (énumérée à l’article L.112-3 du code de propriété intellectuelle, qui vise autant les plans, croquis que le bâtiment lui-même), il est légitime de penser que l’originalité de toute construction est présumée. En matière d’œuvre architecturale les juges reconnaissent d’ailleurs assez facilement l’originalité d’un bâtiment. En l’occurrence l’originalité de la Cité des vins, hors toute considération esthétique, ne fait aucun doute.

Si c’est le créateur, le plus souvent l’architecte, qui est en tant qu’auteur propriétaire des droits de propriété intellectuelle, il existe cependant une certaine confusion entre les droits du propriétaire du support bâti et les droits incorporels de l’auteur de l’œuvre. En effet ces deux droits de propriété ont la même valeur, celle de droit fondamental, et s’opposent parfois dans la pratique, en particulier dans… le droit à l’image. De fait, puisque les architectes fabriquent aussi plus largement la ville, l’originalité du projet finit par se fondre dans le paysage urbain. Jusqu’où ? Quelle limite pour ces droits d’auteur ?

@Daniel Buren
@Daniel Buren

En 2008 par exemple, la Cour de cassation a définitivement tranché l’affaire dite de la Place des Terreaux à Lyon en déboutant l’artiste Daniel Buren et l’architecte Christian Drevet, coréalisateurs du réaménagement de la place et qui réclamaient des droits d’auteur à des éditeurs de cartes postales. Ils reprochaient à ces derniers d’avoir reproduit et commercialisé des cartes postales montrant la place des Terreaux sans leur autorisation et sans les en créditer au verso des cartes. En première instance, les deux artistes avaient été déboutés, un jugement confirmé par la cour d’appel de Lyon dans un arrêt daté de mars 2003. A son tour, et cette fois-ci définitivement, la Cour de cassation leur donnait tort en considérant en substance que leur travail s’inscrivait désormais dans l’image globale de la place qui elle appartient à tout le monde. Dit autrement, un auteur ne peut pas se réapproprier l’espace public.

D’ailleurs, un arrêt de l’assemblée plénière de la cour de cassation du 7 mai 2004 affirme que «le propriétaire d’une chose ne dispose pas d’un droit exclusif sur l’image de celle-ci ; il peut toutefois s’opposer à l’utilisation de cette image par un tiers, lorsqu’elle lui cause un trouble anormal».

Toujours est-il que des architectes protègent farouchement la moindre de leurs images, souvent au travers de la très pointilleuse ADAGP, la Société des Auteurs dans les Arts graphiques et plastiques. D’autres développent différentes stratégies, la question devenant de plus en plus floue aujourd’hui à l’heure d’internet.

Il faut enfin faire la distinction entre les droits patrimoniaux (d’exploitation), qui sont des droits pécuniaires, et les droits moraux. Pour ces derniers par exemple, chaque architecte comprend bien le droit au respect de l’esprit et de l’intégrité physique de l’œuvre. Ce droit permet, d’une part, à l’auteur de faire condamner un tiers qui altérerait son œuvre. En matière d’architecture, la plupart du temps l’altération doit être substantielle, du fait du caractère utilitaire de la plupart des bâtiments. D’autre part l’auteur peut interdire toute utilisation ‘dégradante’ de son œuvre, comme l’apparition de cette dernière dans une publicité jugée ‘dégradante’.

Bref, les droits d’auteur des architectes sont relativement bien bordés et il n’y a rien d’extraordinaire à ce que les architectes d’X-TU, citoyens ordinaires, fassent valoir les leurs en regard de la loi et du droit. Le montant de la rémunération pour la cession de ces droits, si elle peut apparaître énorme au premier coup d’œil, n’est que la reconnaissance hors toute vision esthétique et en toute transparence, puisque débattues en Conseil municipal, de la contribution qu’apporte au projet l’originalité imaginée par les architectes.

Christophe Leray et Léa Muller

* Cité du Vin : un droit à l’image de 450 000 €, amorti en 30 ans
3 octobre 2016 http://www.winealley.com/actus/cite-du-vin-un-droit-a-l-image-de-450-000-.-amorti-en-30-ans

** (L111-1) du Code de la propriété intellectuelle : « L’auteur d’une œuvre de l’esprit jouit sur cette œuvre, du seul fait de sa création, d’un droit de propriété incorporelle exclusif et opposable à tous. »

*** Le droit de reproduction qui consiste dans la fixation matérielle de l’œuvre par tous procédés qui permettent de la communiquer au public d’une manière indirecte. Ce droit doit être autorisé lorsque, par exemple, le bâtiment est pris en photo ou filmé. Le droit de représentation concerne la communication de l’œuvre au public.

FacebookTweetLinkedInEpinglerE-mail


Par Christophe Leray Rubrique(s) : Chroniques Mots-clés : Daniel Buren, Droit d'auteur, Lyon, X-TU

Autres articles...

A Lyon, immeuble de bureaux signé avec assurance par Archigroup
A Lyon, le siège de Framatome, par AFAA Architecture
A Lyon, dans l’Urban Village, l’Urban Garden de Valode & Pistre
A Lyon, laboratoires et bureaux pour l’ANSES & ANSM, signés Pargade

POLE EVA – ADIG

LA NEWSLETTER DE CHRONIQUES !

Accédez aux archives >

Merci! Votre adresse e-mail a bien été envoyée. Vérifiez votre boîte de réception ou vos «indésirables» (spam) afin de confirmer votre abonnement.

  Voir le Média-Kit de Chroniques

GANTOIS

Parole d’archi | Le podcast

Tous les podcasts >

A la une

À l’Arsenal, une expo charabia pour vraiment prendre soin de la planète…

19 septembre 2023

Et pendant ce temps-là, la ville se meurt sous nos yeux

19 septembre 2023

Podcast #13 – Quelle ambition pour le projet « pylône 2025 » de RTE ?

19 septembre 2023

Retour au pays du re, là où tout devient compliqué

19 septembre 2023

Jean-Benoît Vétillard architecture ou l’art de la perspective au service du projet

19 septembre 2023

Parmi les architectes, y aurait-il des gens méchants ?

19 septembre 2023

Courrier du cœur : Autoroute A69 – un contre-projet jeune contre un projet de vieux

19 septembre 2023

Sondage

Selon vous, en 2023, les discours autour de l’architecture sont…

BUILDINGLAB.FR

Et pendant ce temps-là…

Programme mixte école et 104 logements sociaux à Issy par BGA

À Lormont, 152 logements étudiants ou Cosmopolitan by TAA

Restructuration d’un immeuble moderne dans le Marais par Jacques Moussafir

À Paris, logements et crèche du faubourg selon NZI Architectes

Quartier Pajol à Paris, 49 logements, une réhabilitation signée Krengel & Sacquin

Voir toutes les brèves >

Vidéos

Moréac-pôle culturel

A Moréac, le pôle culturel breton de Tracks

Voir toutes les vidéos >

ADAPTA COLOR

Expositions

  • Le Paris de Gustave Eiffel (1832-1923)

    Le Paris de Gustave Eiffel (1832-1923)

  • Studio Gang – Dimensions de la découverte : environnements d’apprentissage

    Studio Gang – Dimensions de la découverte : environnements d’apprentissage

  • Ca bouge en ville ! Sport & architecture pour demain

    Ca bouge en ville ! Sport & architecture pour demain

  • Vikings ! Tempête sur la Seine

    Vikings ! Tempête sur la Seine

  • Woodscapes / Erieta Attali à propos de Kengo Kuma

    Woodscapes / Erieta Attali à propos de Kengo Kuma

  • Matières vivantes : Wool Wall – Back to dirt – Carreaux de papier

    Matières vivantes : Wool Wall – Back to dirt – Carreaux de papier

  • Notre-Dame de Paris, des bâtisseurs aux restaurateurs à la Cité de l’architecture

    Notre-Dame de Paris, des bâtisseurs aux restaurateurs à la Cité de l’architecture

  • GRAAM : le bois, une philosophie

    GRAAM : le bois, une philosophie

  • Yves Saint Laurent – Formes. Décors et œuvres de Claudia Wieser

    Yves Saint Laurent – Formes. Décors et œuvres de Claudia Wieser

  • XTU – Recherches et réalisations exposées au Centre Pompidou

    XTU – Recherches et réalisations exposées au Centre Pompidou

Voir toutes les expositions >

OPALIA

Concours

Appel à candidatures : prix du modernisme Knoll

Voir tous les concours >

CONSTRUIRACIER

Livres

Utopie

Plaidoyer pour l’utopie, plus indispensable que le superflu

Voir tous les livres >

LES ENTRETIENS D’EVA

SAMOA

À propos

Les chroniques sont le recueil de faits historiques regroupés par époques et présentés selon leur déroulement chronologique.

L’architecture, au cœur de toute civilisation, est indubitablement constituée de faits historiques et sa chronique permet donc d’en évoquer l’époque. Les archives du site en témoignent abondamment.

En relatant faits, idées et réalisations Chroniques d’Architecture, entreprise de presse, n’a d’autre ambition que d’écrire en toute indépendance la chronique de son temps.

Suivez Chroniques d’architecture

Facebook

Flux RSS

Communication

Nous contacter

Pour nous contacter, pour nous poser une question ou même vous plaindre ;-) accédez à notre formulaire en ligne en cliquant sur le lien ci-dessous.
Nous vous répondrons rapidement.
Accédez au formulaire de contact

Rubriques

  • Editos
  • Politique
  • Chroniques
  • Architectes
  • Réalisations
  • L’époque
  • Le Kiosque de Chroniques (boutique)
  • Toutes les newsletters
  • Politique de cookies
MODE D'AFFICHAGE : Clair Sombre

Copyright © 2015-2023 Chroniques d'architecture SAS + Clubbedin® - Tous droits réservés

Politique de confidentialité (RGPD) | Conditions Générales d’Utilisation (CGU) | Mentions Légales

Chroniques d‘architecture
Gestion du consentement des cookies

Nous utilisons des cookies pour optimiser notre site web et nos services.
Fonctionnel Toujours activé
Le stockage ou l'accès technique est strictement nécessaire dans le but légitime de permettre l'utilisation d'un service spécifique explicitement demandé par l'abonné ou l'utilisateur, ou dans le seul but d'effectuer la transmission d'une communication sur un réseau de communications électroniques.
Préférences
Le stockage ou l’accès technique est nécessaire dans la finalité d’intérêt légitime de stocker des préférences qui ne sont pas demandées par l’abonné ou l’utilisateur.
Statistiques
Le stockage ou l'accès technique qui est utilisé exclusivement à des fins statistiques. Le stockage ou l’accès technique qui est utilisé exclusivement dans des finalités statistiques anonymes. En l’absence d’une assignation à comparaître, d’une conformité volontaire de la part de votre fournisseur d’accès à internet ou d’enregistrements supplémentaires provenant d’une tierce partie, les informations stockées ou extraites à cette seule fin ne peuvent généralement pas être utilisées pour vous identifier.
Marketing
Le stockage ou l'accès technique est nécessaire pour créer des profils d'utilisateurs pour envoyer de la publicité ou pour suivre l'utilisateur sur un site Web ou sur plusieurs sites Web à des fins de marketing similaires.
Gérer les options Gérer les services Gérer les fournisseurs En savoir plus sur ces finalités
Voir les préférences
{title} {title} {title}
Partagez cet articleVous appréciez cet article ? Envoyez-le par courriel à un ami !

Votre message à bien été envoyé !