• S’abonner
  • Mon compte
    • Tableau de bord
    • Mes commandes
    • Telechargements
    • Mes adresses
    • Détails du compte
  • 0 Article0,00 €

Chroniques d‘architecture

Actualité de l‘architecture

MODE D'AFFICHAGE : ClairSombre
  • Editos
    • Editos
  • Politique
  • Chroniques
    • Chroniques-Photos
    • Chroniques de François Scali
    • Chroniques d’Alain Sarfati
    • Chroniques de Stéphane Védrenne
    • Psychanalyse de l’architecte
      • Psychanalyse de l’architecte – Saison 1
      • Psychanalyse de l’architecte – Saison 2
      • Psychanalyse de l’architecte – Saison 3
      • Psychanalyse de l’architecte – Saison 4
      • Psychanalyse de l’Architecte – Saison 5
    • Chroniques d’Erieta Attali
    • Chronique du Philosophe
    • Chroniques de Syrus
      • Secrets d’archi
      • Destins contrariés
      • Les Lettres Persanes
    • Journal d’une jeune architecte
    • Chroniques de Jean-Pierre Heim
    • Chroniques de Dominique Bidou
      • Chroniques de l’intensité
      • Chroniques du Café du Commerce
    • Chroniques de la catastrophe annoncée
    • Chroniques de Jean-François Espagno
      • Lettres de Monmoulin
      • 7 péchés capitaux
    • Chroniques de l’avant-garde
    • Tour de France
      • TDF 2021
      • TDF 2022
        • Les reconnaissances du TDF 2022
        • Les étapes du Tour de France contemporain 2022
      • TDF 2023
        • Les reconnaissances du TDF 23
    • Ils ont collaboré à Chroniques
      • Chroniques d’Eric Cassar
        • Chroniques des n-spaces
      • Chronique d’Outre-Manche
      • Chroniques de Gemaile Rechak
      • Chroniques du Geek
      • Chroniques de Martine
      • Chroniques de Franck Gintrand
      • A l’Est, du nouveau ?
      • Chroniques du candide
      • Chroniques de Mme. B
  • Architectes
    • Portraits
    • Rencontres
    • Contributions
    • Carnets de dessins
  • Réalisations
    • Visites
    • C’est d’actu
      • En France
      • Ailleurs dans le monde
      • Projets
    • Maisons individuelles
    • Logement collectif
    • Culture
    • Education
    • Bureaux
    • Santé
    • Mixte
    • Tours
    • Urbanisme
  • L’époque
    • Débats
      • Au fil de l’eau
      • La presse
      • Tribunes
      • Le dessous des images
      • Le dessous des mots
      • Courrier du coeur
    • Médias
      • Podcasts
      • Vidéos
      • Cinéma / Séries
      • Livres
      • Quizz
  • Le Kiosque
Accueil > Chroniques > Chroniqueurs > Chroniques de Gemaile Rechak > ELAN de mauvais ALUR pour le logement social

ELAN de mauvais ALUR pour le logement social

10 mars 2020

 

VEFA HLM

La privatisation du logement social est devenue un mode de production massif de rentabilité. Il suffit de quelques calculs et de s’en remettre à la Loi. Explications d’arrière-cuisine.

Chacun se souvient des combats menés contre la loi ELAN « Evolution du Logement, de l’Aménagement et du Numérique ». Les manifestations, pétitions, articles de tous genres, inondaient l’espace public et les médias, du web à la presse écrite.

L’architecture était à l’honneur ! La profession était soucieuse de préserver les concours d’architecture, seuls garants de la qualité architecturale. Le logement – ha ! L’usage, mieux les valeurs d’usage, étaient dans toutes les bouches, la qualité des logements défendue corps et âme. Tous les logements étaient mis dans le même sac, logements privés de promotion, logements sociaux réalisés par les Offices d’HLM, logements sociaux en accession, etc. Sans aucune distinction, on parlait DU LOGEMENT.

Dans un monde où évoquer ces différences devient presque un délit – et l’espace public quel qu’il soit transformé en terrain du consensus – être précis quand il est question de logement est cependant la moindre des choses.

Dans cet ELAN d’investigation, il est permis en effet de se demander qui produit le logement social en France. Pourquoi le logement social ? Parceque la Loi MOP « Maîtrise Œuvre Publique » est censée réglementer la commande publique. Au-delà d’un certain seuil (209 000 €ht montant des honoraires), le concours d’architecture tant défendu est pourtant incontournable, n’est-ce pas ?

Depuis quelques années, un acronyme a fait son apparition, la VEFA HLM « Vente en Etat Futur d’Achèvement de l’Habitat à Loyer Modéré ». Dit autrement, un promoteur privé construit des logements sociaux et les vend à un bailleur social. La part des logements achetés en VEFA à des promoteurs privés dépasse désormais la moitié des logements locatifs sociaux. Selon l’infocentre SISAL, ce taux s’élevait à 53.1% en 2018 contre 3% en 2007. En dix ans, la VEFA HLM s’est banalisée en tant que mode de production des logements locatifs sociaux en France. Où sont les concours ?

Certes, le dispositif de la VEFA HLM ne date pas d’hier mais la loi n°67-3 du 3 janvier 1967 est restée longtemps marginale car elle a été présentée comme un mode de production palliatif et strictement limité. Alors pourquoi ce soudain attrait de la VEFA ?

La loi d’orientation pour la ville du 13 juillet 1991 a exclu du champ d’application de la loi MOP les bâtiments acquis par les organismes HLM au moyen d’un contrat de VEFA. Enfin, le décret du 8 février 2000 a rendu possible le financement par des PLUS (Prêt Locatif à Usage Social) ou PLAI (Prêt Locatif Aidé d’Intégration) de logements locatifs neufs par des organismes d’HLM dans le cadre d’un achat en VEFA.

En réaction à la crise de 2008, qui pesait sur les comptes de la promotion et des entreprises du BTP, le président Nicolas Sarkozy a mis en place un plan de relance en faveur du secteur du logement comprenant l’acquisition en VEFA par les bailleurs HLM de 30 000 logements signés Bouygues et compagnie.

La loi du 17 février 2009, dite du « plan de relance », élargit les possibilités de financement tandis qu’était supprimé le plafond des 50% maximum de logements sociaux pour une même opération dans les programmes de promotion privée.

Enfin, en 2013, le renforcement de la loi SRU « Solidarité et Renouvellement Urbain » impose qu’au moins 25% de logement construit soit du logement locatif à usage social.

C’est ainsi que, en effet, l’évolution de la Loi confirme le passage progressif d’un mode de production exceptionnel et palliatif vers un mode de production massif de rentabilité.

Après la privatisation de la ville, la privatisation du logement social. A part les concours déjà disparus, que défendre alors ? Le logement ? L’usage ? Les valeurs d’usages ? En parlant d’usage, pourquoi ne pas s’arrêter un instant sur la cuisine : on y prépare à manger, on y mange quand on peut, on y boit un verre à la fenêtre en fumant une cigarette. Qu’en est-il de son évolution ?

Chaque architecte a en mémoire la taille de la cuisine de Le Corbusier qui mesurait environ 4 m². Le développement de la production d’électricité, ici nucléaire, et par la suite de l’électroménager a agrandi la cuisine jusqu’à 5.40 m² : six équipements de 0.60 m chacun soit 3.60 m de long et 1.50 m de largeur, 0.60 m épaisseur d’un élément de cuisine et 0.90 m de passage.

La loi du 11 février 2005, venue renforcer la loi de 30 juin 1975 concernant la réglementation des personnes à mobilité réduite, a permis l’élargissement de la cuisine de 1.50 m à 2.10 m. Un fauteuil devait pouvoir se mouvoir devant tous les éléments de cuisine. Bingo la cuisine s’agrandit et passe de 5.40 m² à environ 7.56 m². Palace !

Qu’en est-il des cuisines de promoteur ? Quand la cuisine est dans le séjour, ce qui est le cas le plus fréquent « au nom de l’ouverture », elle est matérialisée sur le plan par les éléments de cuisine soit 6 x 0.60 m, ce qui ramène sa surface à… 2.16 m². Elle est devenue plus petite encore que la cuisine de Le Corbusier. La faute à qui ? A la réglementation PMR ?

Mais bon, pour les locataires de logement social, la cuisine américaine, c’est bien aussi, non ?

Gemaile Rechak

FacebookTweetLinkedInEpinglerE-mail


Par Gemaile Rechak Rubrique(s) : Chroniques de Gemaile Rechak Mots-clés : Loi ELAN, Réglementation

Autres articles...

RSE
RSE et architecture, l’occasion d’un changement en profondeur ?
Les 7 péchés capitaux de l’architecture – Péché n°1 : la Censure
Lagleize
Le logement, la crise dont les Français se fichent éperdument ?
Loi ASAP
Loi ASAP, pour l’architecture, ce qui compte est l’enveloppe ?

Adapta Color

LA NEWSLETTER DE CHRONIQUES !

Accédez aux archives >

Merci! Votre adresse e-mail a bien été envoyée. Vérifiez votre boîte de réception ou vos «indésirables» (spam) afin de confirmer votre abonnement.

  Voir le Média-Kit de Chroniques

Parole d’archi | Le podcast

Tous les podcasts >

A la une

Pour Michaël Delafosse, Montpellier à la Folie ?

21 mars 2023

Rêver la ville – Vers de nouvelles urbanités africaines

21 mars 2023

Au Vietnam, marges et interstices de l’architecte !

21 mars 2023

Habitats troglodytiques, ksars et ghorfas dans le Sud tunisien

21 mars 2023

Pour les ENSA, budget frugal ou famélique ?

21 mars 2023

Sondage

Selon vous, la folie architecturale, c’est…

Et pendant ce temps-là…

A Saclay, In’Cube, Centre de Recherche signé Arte Charpentier

Au lycée d’Aubergenville, O-S architectes en demi-pension

A Massy, les Séquoias, une réalisation signée PietriArchitectes

A Lezennes, Hôtel Logistique Urbain (HLU) signé Anne Démians

A Marguerittes, A+Architecture a imaginé un Village des solidarités

Voir toutes les brèves >

Vidéos

Au Canada, un centre autochtone signé Moriyama & Teshima Architects et Smoke Architecture

Voir toutes les vidéos >

Samoa

Expositions

  • Années 80. Mode, design et graphisme en France au MAD

    Années 80. Mode, design et graphisme en France au MAD

  • De fer et de pierre par Cédric Gyger à Besançon

    De fer et de pierre par Cédric Gyger à Besançon

  • La Fondation Cartier accueille la Vallée de Fabrice Hyber

    La Fondation Cartier accueille la Vallée de Fabrice Hyber

  • Psychoarchitecture

    Psychoarchitecture

  • Prendre la clé des champs à la Belle de Mai.

    Prendre la clé des champs à la Belle de Mai.

  • XTU – Recherches et réalisations exposées au Centre Pompidou

    XTU – Recherches et réalisations exposées au Centre Pompidou

  • François Azambourg, Designer – Légèretés manifestes

    François Azambourg, Designer – Légèretés manifestes

  • Restart + Centrale : exposition monumentale et immersive à Bruxelles

    Restart + Centrale : exposition monumentale et immersive à Bruxelles

  • Chagall et moi ! à Nice

    Chagall et moi ! à Nice

  • Ici et ailleurs célèbre RCR au musée Soulages

    Ici et ailleurs célèbre RCR au musée Soulages

Voir toutes les expositions >

Construiracier

Concours

Quartier de Palente, Besançon

Appel à candidatures – Résidence d’architecture à Besançon

Voir tous les concours >

Gantois

Livres

Livres : Habiller, photographier, classer… Panorama et clichés de l’architecture

Voir tous les livres >

Métal Déployé

Buildinglab

Adapta Color

À propos

Les chroniques sont le recueil de faits historiques regroupés par époques et présentés selon leur déroulement chronologique.

L’architecture, au cœur de toute civilisation, est indubitablement constituée de faits historiques et sa chronique permet donc d’en évoquer l’époque. Les archives du site en témoignent abondamment.

En relatant faits, idées et réalisations Chroniques d’Architecture, entreprise de presse, n’a d’autre ambition que d’écrire en toute indépendance la chronique de son temps.

Suivez Chroniques d’architecture

Facebook

Flux RSS

Communication

Nous contacter

Pour nous contacter, pour nous poser une question ou même vous plaindre ;-) accédez à notre formulaire en ligne en cliquant sur le lien ci-dessous.
Nous vous répondrons rapidement.
Accédez au formulaire de contact

Rubriques

  • Editos
  • Politique
  • Chroniques
  • Architectes
  • Réalisations
  • L’époque
  • Le Kiosque de Chroniques (boutique)
  • Toutes les newsletters
  • Politique de cookies
MODE D'AFFICHAGE : Clair Sombre

Copyright © 2015-2023 Chroniques d'architecture SAS + Clubbedin® - Tous droits réservés

Politique de confidentialité (RGPD) | Conditions Générales d’Utilisation (CGU) | Mentions Légales

Chroniques d‘architecture
Gestion du consentement des cookies

Nous utilisons des cookies pour optimiser notre site web et nos services.
Fonctionnel Toujours activé
Le stockage ou l'accès technique est strictement nécessaire dans le but légitime de permettre l'utilisation d'un service spécifique explicitement demandé par l'abonné ou l'utilisateur, ou dans le seul but d'effectuer la transmission d'une communication sur un réseau de communications électroniques.
Préférences
Le stockage ou l’accès technique est nécessaire dans la finalité d’intérêt légitime de stocker des préférences qui ne sont pas demandées par l’abonné ou l’utilisateur.
Statistiques
Le stockage ou l'accès technique qui est utilisé exclusivement à des fins statistiques. Le stockage ou l’accès technique qui est utilisé exclusivement dans des finalités statistiques anonymes. En l’absence d’une assignation à comparaître, d’une conformité volontaire de la part de votre fournisseur d’accès à internet ou d’enregistrements supplémentaires provenant d’une tierce partie, les informations stockées ou extraites à cette seule fin ne peuvent généralement pas être utilisées pour vous identifier.
Marketing
Le stockage ou l'accès technique est nécessaire pour créer des profils d'utilisateurs pour envoyer de la publicité ou pour suivre l'utilisateur sur un site Web ou sur plusieurs sites Web à des fins de marketing similaires.
Gérer les options Gérer les services Gérer les fournisseurs En savoir plus sur ces finalités
Voir les préférences
{title} {title} {title}
Partagez cet articleVous appréciez cet article ? Envoyez-le par courriel à un ami !

Votre message à bien été envoyé !